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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE
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Crousti'Framboises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crousti'Framboises
SEMUR FEUILLETAGE SAS

Numéro de dépôt :
3294756
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
Crousti\'Framboises de SEMUR FEUILLETAGE

Présentation de la marque Crousti'Framboises

Déposée le 25 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crousti'Framboises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMUR FEUILLETAGE domicilié(e) Z.I., Route de Pont,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 383 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SEGUIN SEMUR FEUILLETAGE SAS domicilié(e) Z.I., Route de Pont,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France.

La marque Crousti'Framboises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crousti'Framboises est expirée depuis le 25 mai 2014.

SEMUR FEUILLETAGE a également déposé les autres marques suivantes : FINEPAILLE , Kraq'Choco , CROUSTICHOCOS , CROUSTINOISETTE , Recettes NATURE & TRADITION


SEMUR FEUILLETAGE SAS - Z.I., Route de Pont,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France - SIREN 440383686


Monsieur Didier SEGUIN SEMUR FEUILLETAGE SAS - Z.I., Route de Pont,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 24 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517501 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Farines et préparations à base de céréales, pains, biscuits, pâtisserie et confiserie à base de cacao, graines (semences) et fruits frais.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.